MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 31 juillet 2024
Éditeur
Marie Petit – SIRET : 977 781 053 00011 – ENTREPRENEUR INDIVIDUEL - TVA non applicable, article 293B du CGI.
Responsable publication est Marie Petit – photographieiram@gmail.com - +33 7 67 77 39 89.
Hébergeur
Le site internet www.mariepetit.fr est hébergé par Webflow dont le siège social se situe au 398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco (contact@webflow.com).
Condition générales d'utilisation
L'utilisation du site www.mariepetit.fr vaut acceptation des conditions générales décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation ainsi que les mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Marie Petit s'engage à faire ses meilleurs efforts pour maintenir l'accessibilité du site, tout en soulignant qu'elle ne peut être contrainte à une obligation absolue en ce sens. Il est important de noter que la responsabilité de Marie Petit ne pourra être engagée en cas d'indisponibilité du site, quelles que soient les circonstances ou les raisons.
Droit de propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de responsable du site.
Limitation de responsabilité
Le site www.mariepetit.fr utilise la technologie JavaScript. Marie Petit ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Marie Petit décline toute responsabilité pour toute donnée qui s’avère être obsolète, inexacte ou faisant défaut. Marie Petit ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Il ne pourra également être tenu responsable de toutes interruptions, inaccessibilités, dysfonctionnements ou plus généralement de tout dommage direct ou indirect, occasionné par l’utilisation ou la consultation du site internet ou de tout autre service proposé.
Le site www.mariepetit.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de responsable de publication. Cependant, Marie Petit n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Gestion de données personnelles
Un certain nombre de données sont collectées sur le site, soit via le formulaire de contact, soit en naviguant sur le site. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Cookies
La navigation sur le site www.mariepetit.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Pour en savoir plus sur les cookies utilisée sur le site www.mariepetit.fr veuillez consulter notre Politique de Cookies.
Droit et attribution juridique
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.mariepetit.fr est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modification
Marie Petit se réserve le droit de modifier, à tout moment, les Conditions Générales d’Utilisation du site et les présentes Mentions Légales.